SAS PHILIBERT SAVOURS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3734682
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2030
Présentation de la marque LA FOURNEE GRAND CRU
Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FOURNEE GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) ZA de la Fontaine - 01290 - Crottet - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque LA FOURNEE GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PHILIBERT SAVOURS, société par actions simplifiée - ZA de la Fontaine - 01290 - Crottet - France - SIREN 330082926
CABINET FABER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement avec limitation le 28 février 2020 n°2741193 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire sous forme de poudres ou de liquides, levains, farines à usage alimentaire, produits de minoterie.
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